Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « équasol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL domicilié(e) Route de Bédarrides, 84320 ENTRAIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 620 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGUET Michel - France.
La marque équasol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825423.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE DES ENGRAIS VITAL Société anonyme - Route de Bédarrides, 84320 ENTRAIGUES - France - SIREN 706620077
Monsieur BERGUET Michel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Engrais pour les terres, engrais artificiels et naturels, amendements organiques, amendements végétals ; substances chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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